Anticipez les situations conflictuelles liées aux arbres
Les situations conflictuelles autour des arbres entre voisins sont fréquentes et peuvent rapidement devenir complexes.
Un avis technique indépendant peut permettre d’éclairer la situation avant qu’un désaccord ne s’installe.
Contactez-nous pour un avis technique préalable ou une expertise
Un diagnostic de la situation permet d’établir un avis technique préalable ou, lorsque la situation le nécessite, un rapport d’expertise arboricole plus complet.
L’intervention (en région PACA et IDF) comprend :
- Visite sur site,
- Analyse de la situation arboricole et du contexte,
- Avis technique et note de synthèse ou rapport d’expertise, selon les enjeux.
Un diagnostic arboricole indépendant permet d’objectiver la situation et d’éclairer les décisions avant d’engager, si nécessaire, des démarches plus longues.
N’attendez pas que le désaccord s’installe
Nous intervenons en amont d’une situation conflictuelle afin d’apporter un avis arboricole objectif et de fournir des éléments techniques utiles aux échanges et à la prise de décision.
Un diagnostic arboricole réalisé au bon moment peut notamment permettre :
- de préserver la santé et la valeur des arbres
- de disposer d’éléments techniques avant qu’un désaccord ne s’envenime
- d’éclairer les décisions techniques et les démarches à envisager
Anticipez une situation de litige avec un voisin
Notre accompagnement vous permet notamment de :
✔️ identifier les principaux enjeux réglementaires de la situation ;
✔️ évaluer les éventuelles nuisances liées aux arbres ;
✔️ préserver la santé et la pérennité des arbres ;
✔️ mieux comprendre les enjeux techniques et réglementaires de la situation.
Cadre réglementaire
Les règles applicables aux arbres en situation de voisinage résultent de textes de loi, de la jurisprudence et, selon les situations, des usages locaux.
Leur application dépend toujours du contexte réel observé sur le terrain : implantation, environnement, historique du site et caractéristiques des arbres.
Notre intervention porte sur l’analyse technique de la situation arboricole et de son contexte. Elle peut contribuer à éclairer les enjeux liés au cadre réglementaire, sans se substituer à un conseil juridique.
Arbres, voisinage et responsabilités
La responsabilité liée à l’entretien d’un arbre et aux éventuels dommages qu’il peut causer dépend du contexte et des circonstances de chaque situation.
L’analyse du contexte et de l’historique permet d’objectiver les enjeux techniques liés aux arbres concernés.
La jurisprudence peut par ailleurs conduire à une interprétation différente des règles applicables selon les circonstances et l’évolution des enjeux environnementaux.
Échanges et démarches amiables
Lorsque la situation est conflictuelle, des échanges entre les parties peuvent permettre de rechercher une solution avant d’engager une procédure.
Les éléments techniques issus d’un diagnostic arboricole peuvent contribuer à objectiver les échanges et à mieux comprendre les enjeux de chacun.
Lorsque cela est nécessaire, les parties peuvent également se rapprocher d’un professionnel compétent en médiation, conciliation ou conseil juridique
EXEMPLES DE MISSION – ARBRE, RÉGLEMENTATION ET VOISINAGE (cliquez sur les images)
